ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

• La phase I
• La phase II
• La phase III
• La phase IV

La contamination du sol et des eaux souterraines est un sujet de préoccupation croissante pour un grand nombre de propriétaire des terrain et d'immeubles, d'institutions financières, d'assureurs, et de promoteurs immobiliers.

Sur des propriétés industrielles ou commerciales, anciennes ou actuelles, les déversement accidentels ou des procédures inadéquates d'élimination des déchets peuvent entraîner la contamination du sol et des eaux par les produits pétroliers ou chimiques, ou par d'autres substances toxiques.

Les conséquences de la contamination environnementale peuvent être très graves. La contamination des sites est un problème complexe qui peut subsister durant des dizaines d'années et qui disparaît rarement de lui-même. La contamination peut également se répandre aux propriétés voisines, avec des conséquences légales importantes pour le propriétaire de l'immeuble. Les coûts de décontamination peuvent être très élevés et affectent directement la valeur des immeubles, des garanties détenues par les prêteurs, et constituer des vices majeurs.

Une planification prudente permet de bien évaluer les risques environnementaux

OBJECTIFS

• Évaluer les risques immédiats et à long terme associés au site et au transfert de la propriété;
• Déterminer les besoins actuels et futurs de remise en état;
• S'assurer du respect des normes et des règlements en vigueur;
• Faire preuve de toute diligence nécessaire pour rassurer les administrateurs ou les employés de l'entreprise;
• Faire le point sur l'état actuel du site afin de fournir une base de comparaison pour les évaluations futures.

MÉTHODOLOGIE

• Recherche des données historiques du site;
• Vérification du respect des règlements en vigueur;
• Entrevue avec le personnel d'entretien
• Inspection et inventaire des immeubles et des terrains;
• Évaluation des principales composantes structurales et architecturales;
• Relevé géologique et géophysique;
• Détection et identification des matières dangereuses;
• Contrôle des effluents;
• Échantillonnage et analyse de l'air;
• Étude du sol et échantillonnage préliminaire;
• Évaluation des risques et des coûts;
• Étude de faisabilité;
• Vérification des travaux de décontamination et de suivi environnemental de terrains contaminés.
• Les évaluations environnementales du BEB sont effectuées conformément aux normes CSA:
  Z768-94, Z751-94, le guide de SCHL
  No NHA 6787 et autres documents en vigueur.
  

L'évaluation environnementale de sites (EES), telle que pratiquée au Québec et au Canada, peut comporter jusqu'à quatre phases distinctes:

LA PHASE I

À ce niveau de première intervention, l'évaluation environnementale vise essentiellement à identifier les indices de contamination réelle ou potentielle d'un site. Elle consiste à recueillir les informations sur le site et comprend une recherche documentaire, l'inspection du site, des entrevues et un rapport écrit.

Cette phase n'inclut pas le prélèvement d'échantillon ni analyse du sol, ni d'autres formes de sondages ou d'essais intrusifs sur le terrain.

LA PHASE II

Si l'évaluation de la phase I a permis d'établir la contamination réelle ou potentielle du site, on doit procéder à la phase II. Le but de la phase II est de confirmer la présence de contaminant ou, au contraire, de démontrer que le site n'a pas été contaminé. Des sondages et analyses préliminaires sont habituellement effectués.

Si la présence de contaminants est confirmée, on doit aussi, au cours de la phase II, identifier et décrire ces contaminants de façon détaillée et tenter d'en déterminer les concentrations.

LA PHASE III

À ce stade, on procède à la collectes d'échantillons et à des analyses supplémentaires pour vérifier l'ampleur et la gravité de la contamination mesurée à la phase II. Cette phase englobe l'étude des solutions possibles pour remédier aux problèmes de contamination des sites identifiés à la phase II

LA PHASE IV

Cette phase inclut l'évaluation de toutes les données recueillies afin de choisir les mesures de restauration et de gestion nécessaires pour décontaminer le site conformément aux normes établies, prenant en compte les considération budgétaires du projet. Les termes, conditions et exclusions de l'évaluation environnementale sont déterminées avec le client au préalable et spécifiées dans la Convention de Services Professionnels signée par le Client avant les travaux.